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Atelier de 400 m² environ situé en bordure de la Départementale Boussens Aurignac permettant un accès rapide à l’autoroute A64. Coordonnées : vous renseigner à la Mairie 05 61 98 72 40.

Informations Administratives

Formulaire

Déclaration de dépôt légal - Éditeur livres et autres documents non périodiques (Formulaire 10069*04)

Vérifié le 10 août 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

3 exemplaires à joindre au livre déposé.

Le premier exemplaire de la déclaration est retourné au déposant dès réception du document, portant un numéro de dépôt certifiant que vous vous êtes acquitté des obligations de dépôt légal.

Le deuxième exemplaire sert de support au traitement bibliographique du document : les informations présentes dans la déclaration sont portées sur la notice bibliographique apparaissant dans le catalogue de la BNF.

Le troisième exemplaire est archivé et peut être librement consulté par les déposants, les auteurs et leurs ayants cause respectifs.

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